Mentions légales

Dernière mise à jour : 29 novembre 2024

1. INFORMATIONS LÉGALES

SULLAN
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
RCS Nanterre B 424 367 548
SIRET : 42436754800023
TVA Intracommunautaire : FR63424367548
Siège social : 2T rue de l'Église, 92200 Neuilly-sur-Seine
Date de création : 21-09-1999
Président : M. Alain MILDREDE

Contact :
Email : hello@sullan.com
Adresse : 2T rue de l'Église, 92200 Neuilly-sur-Seine

2. HÉBERGEMENT

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Ottawa, ON K2P 1L4
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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5. COOKIES

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6. CRÉDITS

Direction de la publication : M. Alain MILDREDE
Conception et développement : Agence Deep Sky
Photos : © Waverline - www.waverline.com.

7. RÈGLEMENT DES LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux de Nanterre seront seuls compétents.

8. ACCESSIBILITÉ

SULLAN s'engage à rendre son site accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

9. MODIFICATIONS

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La dernière version en ligne fait foi.